Publication
Le site www.sevigne.com est édité par PAYELLE
Sarl au capital de 1.000.000 €
Siège social : Bat.E Allée Jean Marie Amelin 51370 CHAMPIGNY
RCS Reims 301 792 743
N° TVA : FR29 301 792 743
SIRET : 301 792 743 00199
TEL : 03.26.86.73.73
COURRIEL : infos@sevigne.com
Directeur de la publication : Florence PIARD-PAYELLE
Hébergement
Hébergé chez Orange pour le compte de PAYELLE SARL Bat.E Allée Jean Marie Amelin 51370 CHAMPIGNY
Propriété intellectuelle
Conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'intégralité du site est la propriété exclusive de PAYELLE. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de PAYELLE.
Malgré tous les soins d'usage apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez, merci de nous les signaler afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.
PAYELLE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site fait l'objet d'un enregistrement sur le registre des traitements du CIL (Correspondant Informatique et Liberté) conformément aux dispositions de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sur les rôles et attributions du CIL. Le registre est consultable sur demande auprès du CIL de PAYELLE.
Données à caractère personnel
Au cours de votre visite sur ce site, il peut vous être demandé de saisir des informations personnelles vous concernant (nom, numéro de téléphone, adresse électronique, etc.). Ces informations permettent notamment de vous reconnaître et de faciliter vos différentes requêtes d’information et de documentation par formulaire. Elles peuvent également être traitées en vue d’améliorer la qualité de notre site.
PAYELLE mettra tout en œuvre pour garantir la confidentialité et la sécurité de ces informations conformément à la loi « Informatique et Libertés » et, notamment, empêcher qu'elles soient déformées ou endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
PAYELLE s’engage à ne pas vendre à des tiers les adresses électroniques en sa possession à des fins de diffusion systématique de messages publicitaires.
PAYELLE est cependant susceptible de conserver et de traiter les données collectées de manière automatisée, pour vous contacter.
Droit d’accès, d’opposition et de rectification
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux données vous concernant et le cas échéant, d’un droit de rectification. Vous pouvez exercer ces droits, en justifiant de votre identité:
par voie postale à l’adresse suivante :
PAYELLE
Correspondant Informatique et Liberté
Bat.E Allée Jean Marie Amelin 51370 CHAMPIGNY